Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPARTEMENT Chic
Monsieur YVES AIZOURA
Madame SHANA TUIL

Numéro de dépôt :
4460170
Date de dépôt :
10/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2028
DEPARTEMENT Chic de YVES AIZOURA

Présentation de la marque DEPARTEMENT Chic

Déposée par voie électronique le 10 juin 2018 par monsieur YVES AIZOURA et madame SHANA TUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEPARTEMENT Chic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Les déposants sont monsieur YVES AIZOURA domicilié(e) 9 PLACE DU 19 MARS 1962 - 93230 - ROMAINVILLE - France et madame SHANA TUIL domicilié(e) 55 AVENUE DE VERDUN - 93230 - ROMAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SHANA TUIL domicilié(e) 55 AVENUE DE VERDUN - 93230 - ROMAINVILLE - France.

La marque DEPARTEMENT Chic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPARTEMENT Chic arrivera à expiration en date du 10 juin 2028.

YVES AIZOURA a également déposé les autres marques suivantes : LA VACHETTE PARISIENNE


Monsieur YVES AIZOURA - 9 PLACE DU 19 MARS 1962 - 93230 - ROMAINVILLE - France

Madame SHANA TUIL - 55 AVENUE DE VERDUN - 93230 - ROMAINVILLE - France


Madame SHANA TUIL - 55 AVENUE DE VERDUN - 93230 - ROMAINVILLE - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.